- PREAMBULE
La société LENI, Société par Actions Simplifiée au capital de 1.283.656 €, immatriculée au RCS de Bobigny sous le numéro 421 399 049, dont le siège social est situé 94B rue Marceau à Montreuil (93100) édite des solutions technologiques et fournit diverses prestations à destination des organisateurs d’évènements.
LENI propose la Suite logicielle Klipso composée de plusieurs modules permettant la création et la gestion en ligne d’un évènement du Client.
Le Client peut directement utiliser les modules de la Suite Klipso en les paramétrant ou recourir aux prestations de LENI.
Les présentes conditions ne s’appliquent pas aux consommateurs, c’est-à-dire à toute personne physique agissant à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, associatif, artisanale ou libérale.
Préalablement à la conclusion du Contrat, les Parties ont convenu du périmètre fonctionnel au cours d’ateliers de travail et de réunions de présentation et le Client a pu s’assurer que la Suite Klipso répond à ses besoins initiaux.
Dès lors, le Client accepte de conclure les présentes Conditions Générales applicables en complément de toutes Conditions Particulières convenues entre les Parties.
- DEFINITIONS
Les termes débutant par une majuscule au sein des présentes Conditions Générales et des Conditions Particulières qu’ils soient utilisés au singulier ou au pluriel, auront la signification qui leur est donnée ci-après.
Client : désigne l’entité juridique intervenant en qualité de professionnel et pour les besoins de son activité professionnelle dont les coordonnées sont indiquées sur les Conditions Particulières.
Conditions Générales : désignent les présentes conditions générales applicables à toutes Conditions Particulières.
Conditions Particulières : désignent le document contractuel (commande ou autre) précisant le Périmètre fonctionnel initial, les Prestations commandées par le Client et contenant d’éventuelles conditions dérogeant aux présentes Conditions Générales.
Contrat : désigne ensemble les Conditions Particulières et les Conditions Générales et tout éventuel avenant. Le Contrat vaut engagement du Client de payer le prix et engagement de LENI de fournir la Suite Klipso et les prestations. Le Contrat prévaut sur tout autre accord ayant pour objet l’utilisation de la Suite Klipso ou les Prestations.
Données personnelles : désigne les informations de toute nature, propres aux Utilisateurs et au Client et permettant de les identifier.
Durée : désigne la durée d’exécution des Prestations et la durée de la licence d’utilisation de la Suite Klipso, indiq